Emmanuel Tois

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Emmanuel Tois
magistrat du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
date_debut="2009-09-04"
duree="un an"
a_sa_demande
JORFTEXT000021219040(source JORF)
disponibilité
01 Novembre 200901/11/2009
De: Emmanuel Tois
magistrat du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
conformément aux dispositions
du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions de fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de mise à disposition et de cessation définitive de fonctions, pour convenances personnelles sur le fondement de l'article 44, alinéa b,
date_debut="2008-09-04"
duree="un an"
a_sa_demande
JORFTEXT000019018253(source JORF)
disponibilité
19 Juin 200819/06/2008
De: Tois (Emmanuel, Michel, François)
conseiller référendaire à la Cour de cassation ; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000459768(source JORF)
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Emmanuel Tois
auditeur à la Cour de cassation
Objet:
conseillers référendaires à la Cour de cassation du premier grade
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000785396(source JORF)
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: TOIS (Emmanuel)
auditeur à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Emmanuel Tois
auditeur à ladite Cour du second grade
Objet:
Cour de cassation
Auditeur du premier grade
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Tois (Emmanuel)
auditeur à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Emmanuel Tois
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour de cassation
Auditeur
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000583508(source JORF)
nomination
05 Août 200005/08/2000
De: Emmanuel Tois
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge placé auprès du premier président
Remplace:
M. Bongrand
Groupe:
Cour d'appel de Paris
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000740818(source JORF)
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Tois (Emmanuel, Michel, François)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1996
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000747491(source JORF)
promotion
16 Janvier 199716/01/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.